MENTIONS LÉGALES

EDITEUR

Le site Internet www.jeep.asso.fr est publié par l’Association Jeunes Équipes d’Éducation Populaire dont le siège social se situe :
21, boulevard de Nancy 67100 STRASBOURG

N° Siret : 778 870 329 00142

 

Directrice de la Publication et représentante légale :
Gabriel Di Gregorio – Directeur
direction@jeep.asso.fr

 

Association Jeunes Equipes d’Education Populaire
21, boulevard de Nancy 67100 STRASBOURG
09 70 90 09 02
siege@jeep.asso.fr

 

CREDITS

Mise en œuvre et graphisme
La conception et réalisation du site Internet de la J.E.E.P. a été réalisé par Steve Bodein et a été conçu sous WordPress.

PROPRIÉTÉ INTELLECTUELLE

L’ensemble des éléments qui figurent sur le site Internet de la J.E.E.P. sont protégés par la législation française sur le droit d’auteur et le droit des marques.

L’ensemble des éléments du site, les marques, logos, dessins, graphismes, chartes graphiques, icônes, textes, applications, scripts, fonctionnalité, ainsi que leur sélection ou combinaison apparaissant à l’adresse www.jeep.asso.fr ou sur les sous-domaines associés sont la propriété exclusive de l’association Jeunes Équipes d’Éducation Populaire. L’accès au site n’entraîne aucune cession des droits susvisés.

Les droits d’utilisation du site ne sont concédés que sous forme numérique aux fins de visualisation des pages consultées, à titre personnel, non cessible et non exclusif.

L’utilisateur s’interdit de copier, reproduire, modifier, distribuer, afficher ou vendre, par quelque procédé ou forme que ce soit, en tout ou partie, tout élément du site ou se rapportant à celui-ci, par quelque procédé que ce soit, et pour toute autre finalité y compris à titre commercial, sans l’autorisation préalable et écrite de l’association Jeunes Équipes d’Éducation Populaire.

En cas d’utilisation illégale ou non autorisée du site, l’association Jeunes Équipes d’Éducation Populaire se réserve le droit de prendre toute mesure adéquate qu’elle estime nécessaire et, le cas échéant, d’intenter toute action en justice appropriée, et/ou signaler l’infraction aux autorités judiciaires et de police.

 

Liens hypertextes

Les liens hypertextes présents sur le site et renvoyant à un site Internet tiers ne sauraient engager la responsabilité l’association Jeunes Equipes d’Education Populaire.

L’association Jeunes Équipes d’Éducation Populaire n’exerçant aucun contrôle et n’ayant aucune maîtrise sur le contenu de tout site tiers, vous y accédez sous votre propre responsabilité.

L’association Jeunes Équipes d’Éducation Populaire ne saurait en aucun cas être tenue responsable du contenu ainsi que des produits ou services proposés sur tout site tiers.

 

Limitation de responsabilité

L’Association J.E.E.P. ne saura en aucun cas être tenue responsable pour tout dommage direct ou indirect notamment tout préjudice financier ou matériel, perte de données ou de programmes, résultant de l’accès au présent site et/ou de l’utilisation des informations de quelques natures qu’elles soient y mentionnées, de l’interruption de l’accès à tout ou partie du site.

Le coût de l’accès et de la navigation sur le site jeep.asso.fr est à l’entière charge de l’utilisateur.

Tous les logiciels et matériels, accessibles, le cas échéant, à partir du présent site et possédant leurs propres dispositions sont régies par ces dernières.

L’Association J.E.E.P. prend toutes les mesures raisonnables pour que le présent site soit normalement accessible en permanence. Cependant il est possible que des difficultés techniques ou des impératifs de maintenance suspendent, suppriment ou rendent difficile l’accès audit site.

L’Association J.E.E.P. ne saura en aucun cas être tenue responsable pour tout dommage direct ou indirect notamment tout préjudice financier ou matériel, perte de données ou de programmes, résultant des l’utilisations du site jeep.asso.fr .

Droits applicables
Le présent site et ses mentions légales sont soumis au droit français.

 

Pour toute demande de reproduction ou d’utilisation d’éléments contenus sur ce site, contactez l’association Jeunes Équipes d’Éducation Populaire.